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par l'entreprise individuelle BS Studio, dont le siège social est situé 2
rue des sources, 79700, Mauléon FRANCE, immatriculée au Registre du
commerce et des sociétés de Niort sous le numéro 848 574 067.
Représentant légale : M. Baptiste SAVE
Contact
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Hébergeur
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au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100
Roubaix.
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l’ensemble des activités de la société.
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réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Les principales lois concernées
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du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque
forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques
auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978).